Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Frédéric DE SAINT ETIENNE

Numéro de dépôt :
4112597
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2024
Marque figurative de Frédéric DE SAINT ETIENNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par monsieur Frédéric DE SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Frédéric DE SAINT ETIENNE domicilié(e) 6 rue Claude Pouillet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Schmidt Brunet & associés, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla, SBKG domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112597.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 août 2024.

Frédéric DE SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT ETIENNE , SAINT ETIENNE


M. Frédéric DE SAINT ETIENNE - 6 rue Claude Pouillet - 75017 - PARIS - France


Selarl Schmidt Brunet & associés, Mme. Maria Luisa Arce-Torrecilla, SBKG - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; savons ;

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Maroquinerie, malles et valises, étuis pour clefs, porte-monnaie, porte-cartes, portefeuilles, parapluies, cannes, parasols, sacs à main, sacs de voyage, de sport, de plage, sacs à dos, bourses, pochettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, porte-musique, gibecières, sacs-housses pour les habits, trousses de voyage et de toilette (vides), vanity-cases, sacs à roulettes, valises à roulettes, fouets et sellerie, coffres de voyage ;

Vêtements, châles, cravates, ceintures, bretelles, écharpes, foulards, gants (habillement), chaussures, chapellerie.